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Marques déposées par SYNDICAT DU CRU CORBIERES
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UNE AUTRE NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNE AUTRE NATURE
SYNDICAT DU CRU CORBIERES

Numéro de dépôt :
92434548
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2002

Présentation de la marque UNE AUTRE NATURE

Déposée le 21 septembre 1992 par SYNDICAT DU CRU CORBIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNE AUTRE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est SYNDICAT DU CRU CORBIERES, domicilié(e) RN 113 - Coteaux Occitans, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie - France.

La marque UNE AUTRE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434548.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE AUTRE NATURE est expirée depuis le 21 septembre 2002.

SYNDICAT DU CRU CORBIERES a également déposé les autres marques suivantes : MONTOULIÉ DE PÉRILLOU , MONTOULIÉ , CRU CORBIERES


SYNDICAT DU CRU CORBIERES - RN 113 - Coteaux Occitans, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES - France


cabinet beau de loménie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée à savoir Corbières